Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HYDROCHAPE
Numéro de dépôt :
1049683
Date de dépôt :
10/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HYDROCHAPE
Déposée le 10 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) SINMAST-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HYDROCHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HYDROCHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HYDROCHAPE est expirée depuis le 10 mai 1988.
SINMAST-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052